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PARTIE 2 : CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

  • Introduction

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L’accès et l’utilisation du site www.epongeverte.fr sont soumis au respect des présentes Mentions légales, de la politique de confidentialité et utilisation des cookies ainsi que des Conditions générales de vente .

Les présentes conditions d'utilisation peuvent faire l’objet de modifications à la seule initiative du directeur de publication.

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Les informations contenues sur le site Web s’adressent à ses utilisateurs, que ces derniers soient des consommateurs et/ou des professionnels.

Les informations sont fournies en l’état sans garantie d’exhaustivité, d’absence d’erreurs, d’omission ou de non-actualisation.

  • Objet

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  • Usage

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De manière expresse, les règles de conflit de loi sont exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. 

  • Accès au site

 

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  • Droits de propriété

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  • Liens hypertextes

 

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